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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon
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1961-1981
1961-1981
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Guerre d’Algérie.
Guerre d’Algérie.
Relevés annuels des déclarations (1962-1974), déclarations individuelles (1969-1982).
Relevés annuels des déclarations (1962-1974), déclarations individuelles (1969-1982).
Circulation routière.
Circulation routière.
Récolte et stock.
Récolte et stock.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1974
1963-1974
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
Installations sportives.
Installations sportives.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Présidentielles.
Présidentielles.
Registres à souche des déclarations.
Registres à souche des déclarations.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
n° 28 324 - 39 547
n° 28 324 - 39 547
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Assainissement.
Assainissement.
1967-1972
1967-1972
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Chômage.
Chômage.
n° 40 582 - 49 091
n° 40 582 - 49 091
1971-1982
1971-1982
Poids public.
Poids public.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
n° 49 499 - 62 573
n° 49 499 - 62 573
1973-1982
1973-1982
1973-1978
1973-1978
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Route nationale et chemins départementaux.
Route nationale et chemins départementaux.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Fichier électoral.
Fichier électoral.
n° 63 290 - 72 728 ; enregistrement des permis (1975-1978)
n° 63 290 - 72 728 ; enregistrement des permis (1975-1978)
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
n° 73 775 - 84 636
n° 73 775 - 84 636
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
n° 84 658 - 92 606 ; 80 06 044 - 80 06 262
n° 84 658 - 92 606 ; 80 06 044 - 80 06 262
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Prud’homales.
Prud’homales.
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