This website uses cookies to enhance your ability to browse and load content. More Info.

Showing 433 results

Archival description

Print preview View:

Sort by:

Direction:

39 results with digital objects Show results with digital objects

Naissances, tables décennales.

E22
File
1903-1912

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Naissances, tables décennales.

E28
File
1923-1932

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Navigation et régime des eaux

3O
Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Navigation sur la Saône.

3O4
File
1959

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Amodiation des produits des francs bords et atterrissements de la Saône : arrêté.

n°26 379 (1967) – 39 991(1970)

T2
File
1967-1970

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

n°40 745 (1971) – 50 924 (1973)

T3
File
1971-1973

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

n°51 230 (1973) – 59 594 (1974)

T4
File
1973-1974

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

n°60 982 (1975) – 66 429 (1975)

T5
File
1975

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

n°66 770 (1976) – 72 797 (1976)

T6
File
1976

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

n°72 946 (1977) – 79 090 (1977)

T7
File
1977

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

n°77 948 (1978) – 92 414 (1979)

T8
File
1978-1979

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

n°80 16 060 (1980) – 81 S 0416 (1981)

T9
File
1980-1981

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

n°82 S 0012 – 82 S 0359 (1982)

T10
File
1982

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Œuvres charitables

2Q
Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Opérations de vote.

1K5-6
recordgrp
an XI (1803) - 1982

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Procès-verbaux d’élection, délégués et mandataires [1].

[1] Lacunes :procès-verbaux d’élection cantonales 1er tour 1976 et législatives 1er tour 1978.

Organisation et fonctionnement

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Pâturage et vaine pâture.

1N7
File
1815-1942

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Réglementation du pâturage : arrêtés du maire, délibérations, dommages causés par certains propriétaires, modifications d’articles du règlement, correspondance (1817, 1833, 1837, 1906, 1921, 1936, 1942).
Maintien du droit de vaine pâture : délibération demandant le maintien, avis du Conseil général (1889).
Pâturage de bestiaux dans les bois des Longerons : procès-verbal de délit, notification (1815).
Pâturage du troupeau de vaches de C. B. : accord conclu avec l’association des propriétaires de bétail (1927).

Permis de construire et modificatifs.

T1-10
recordgrp
1950-1982

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Il ne semble pas y avoir eu de permis de construire en 1962. Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.

Personnel municipal

2K
Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.

Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.

00Fi001_002
Item
1966

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Photographie noir et blanc représentant un groupe d’élèves annonçant le concours de belote du sou...

Photographie noir et blanc représentant un groupe d’élèves annonçant le concours de belote du sou des écoles, vue 01.

00Fi001_001
Item
1968

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Photographies noir et blanc.

Fi1
File
1966-1990

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Photographies noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs (1966), un groupe d’élèves annonçant le concours de belote du sou des écoles (1968) et des évènements de la vie locale et associative (années 1970-1990).

Pièces annexes.

5Q5
File
1888-1920, 1967

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Déclarations individuelles, certificats, notifications, correspondance

Placement en nourrice.

5Q5-6
recordgrp
1879-1974

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan cadastral rénové.

1G20
File
1968

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan d’assemblage et plans des sections.

Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.

Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.

03D002_001
Item
s.d.

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan des prés aboutissant sur les biefs et fossés des prairies de Chamerande et de Nizerel, vue 01.

Plan des prés aboutissant sur les biefs et fossés des prairies de Chamerande et de Nizerel, vue 01.

03O001_001
Item
[19ème siècle]

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan du bâtiment avec les travaux à effectuer dans une maison louée à Joseph Borjon pour en faire...

Plan du bâtiment avec les travaux à effectuer dans une maison louée à Joseph Borjon pour en faire le presbytère de la commune, vue 01.

01N005_001
Item
1816

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan du communal du Grand Gué, vue 01.

Plan du communal du Grand Gué, vue 01.

01N006_001
Item
1888

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un bâtiment annexe à la mairie pour l’établissement de deux salles de...

Plan pour la construction d’un bâtiment annexe à la mairie pour l’établissement de deux salles de classes, vue 01.

01M001_003
Item
1878

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 01.

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 01.

04M001_001
Item
1883

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 02.

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 02.

04M001_002
Item
1883

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 03.

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 03.

04M001_003
Item
1883

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 04.

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 04.

04M001_004
Item
1883

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 05.

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 05.

04M001_005
Item
1883

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’une école de filles et d’une classe enfantine, vue 01.

Plan pour la construction d’une école de filles et d’une classe enfantine, vue 01.

04M002_001
Item
1900

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’une école de filles et d’une classe enfantine, vue 02.

Plan pour la construction d’une école de filles et d’une classe enfantine, vue 02.

04M002_002
Item
1900

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’une salle pour la cantine scolaire et les réunions publiques, vue 01.

Plan pour la construction d’une salle pour la cantine scolaire et les réunions publiques, vue 01.

04M003_001
Item
1923

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.

Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.

01M001_001
Item
1837

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.

Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.

01M002_001
Item
1919

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction du monument aux morts, vue 02.

Plan pour la construction du monument aux morts, vue 02.

01M00_002
Item
1920

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d'un ponceau entre les communes de Saint-Bénigne et de Chavannes-sur-Re...

Plan pour la construction d'un ponceau entre les communes de Saint-Bénigne et de Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

01O007_002
Item
[1847]

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d'un pont sur le chemin du Molatet allant de Saint-Bénigne au port de J...

Plan pour la construction d'un pont sur le chemin du Molatet allant de Saint-Bénigne au port de Jean-de-Saône, vue 01.

01O007_001
Item
1838

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 01.

Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 01.

02M001_001
Item
1820

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 02.

Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 02.

02M001_002
Item
1820

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la reconstruction du presbytère, vue 01.

Plan pour la reconstruction du presbytère, vue 01.

02M002_001
Item
1866

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four,...

Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four, de lieux d’aisance, d’un préau à la mairie-école, vue 01.

01M001_002
Item
1851

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à ...

Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01.

01N001_001
Item
1854

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour un projet de construction d'une école supplémentaire, vue 01.

Plan pour un projet de construction d'une école supplémentaire, vue 01.

04M004_001
Item
1874

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Police du roulage, délit de voirie.

2I3
File
1841

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Notification.

Results 301 to 350 of 433

« Previous
1
...
3
4
5
6
7
8
9
Next »