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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Bénigne
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Installations sportives.
Installations sportives.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
n°80 16 060 (1980) – 81 S 0416 (1981)
n°80 16 060 (1980) – 81 S 0416 (1981)
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
1813-1982
1813-1982
Agents partis.
Agents partis.
Comptes administratifs (1929-1982) ; approbation : délibérations (1893-1960, 1977-1982).
Comptes administratifs (1929-1982) ; approbation : délibérations (1893-1960, 1977-1982).
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
1973-1982
1973-1982
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
1840-1859, 1883-1982
1840-1859, 1883-1982
n°82 S 0012 – 82 S 0359 (1982)
n°82 S 0012 – 82 S 0359 (1982)
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Viticulture.
Viticulture.
1851-1982
1851-1982
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1806-1859, 1883-1982), situations financières (1978-1979, 1981-1982), balances comptables (1979-1982).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1806-1859, 1883-1982), situations financières (1978-1979, 1981-1982), balances comptables (1979-1982).
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Clôture et régularisation des comptes, trésorerie.
Clôture et régularisation des comptes, trésorerie.
1930 (14 janvier) – 1984 (27 juillet)
1930 (14 janvier) – 1984 (27 juillet)
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Constructions scolaires.
Constructions scolaires.
Photographies noir et blanc.
Photographies noir et blanc.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Identité des personnes.
Identité des personnes.
Fonds communal de Saint-Bénigne
Fonds communal de Saint-Bénigne
Bibliothèque administrative
Bibliothèque administrative
Histoire de la commune.
Histoire de la commune.
Table chronologique des actes de naissances dressée en la commune de Saint-Bénigne depuis 1700 jusqu’en 1793 par dame Marie Louise Borjon, femme de M. Claude Marie Joseph de Gripière de Moncroc et continuée jusqu’en 1785 et continuée par Gonet maire de la commune en 1809.
Table chronologique des actes de naissances dressée en la commune de Saint-Bénigne depuis 1700 jusqu’en 1793 par dame Marie Louise Borjon, femme de M. Claude Marie Joseph de Gripière de Moncroc et continuée jusqu’en 1785 et continuée par Gonet maire de la commune en 1809.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
État civil
État civil
Agriculture
Agriculture
Recensement militaire
Recensement militaire
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Police générale
Police générale
Justice
Justice
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Protocole et distinctions honorifiques
Protocole et distinctions honorifiques
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
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