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Permis de construire.
Permis de construire.
Administration générale et comptabilité.
Administration générale et comptabilité.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Registres paroissiaux des baptêmes.
Registres paroissiaux des baptêmes.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et décès.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et décès.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Tables décennales.
Tables décennales.
Gestion de l'état civil.
Gestion de l'état civil.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Listes électorales.
Listes électorales.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, délibérations (an IX, 1821-1945), comptes administratifs (1895-1945).
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, délibérations (an IX, 1821-1945), comptes administratifs (1895-1945).
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
1793-an 10
1793-an 10
an 11-1812
an 11-1812
1813-1822
1813-1822
1823-1832
1823-1832
1833-1842
1833-1842
1843-1852
1843-1852
1853-1862
1853-1862
1863-1872
1863-1872
1873-1882
1873-1882
1883-1892
1883-1892
1893-1902
1893-1902
1903-1912
1903-1912
1913-1922
1913-1922
1923-1932
1923-1932
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres d'état civil.
Registres d'état civil.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Tables décennales.
Tables décennales.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Viticulture.
Viticulture.
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