- 1Q1-2
- recordgrp
- 1892-2013
Part of Fonds communal de Montceaux
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Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
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Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Réparation et entretien des chemins.
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Procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, bulletins de vote.
Listes électorales et d’appel des votants.
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Les mêmes listes pouvaient servir à la fois de liste électorale et de liste d’émargement pour les opérations de vote.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
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Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
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Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
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Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
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Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
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Part of Fonds communal de Lent
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Renforcement du réseau : projet d’exécution, demande d’autorisation, dossiers de travaux, marchés, plans, servitudes.
École maternelle. - Construction.
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Émission d’obligations au porteur : souches d’obligation.
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Factures, pièces justificatives de titre.
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Bordereaux de mandats et titres, fiches comptables.
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Procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.
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Listes nominatives des enfants vaccinés.
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