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Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Enregistrement des dépenses et recettes.
Enregistrement des dépenses et recettes.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Livres comptables.
Livres comptables.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Bureau de bienfaisance et bureau d’assistance.
Bureau de bienfaisance et bureau d’assistance.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Commission syndicale.
Commission syndicale.
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.
Registres par commune.
Registres par commune.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.
Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.
Constitution française du 3 septembre 1791.
Constitution française du 3 septembre 1791.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Courrier.
Courrier.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Tables décennales.
Tables décennales.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Viticulture.
Viticulture.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).
Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Registres paroissiaux des baptêmes.
Registres paroissiaux des baptêmes.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Vaccinations.
Vaccinations.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).
Livres comptables.
Livres comptables.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.
Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Récoltes et arbres. – Vente.
Récoltes et arbres. – Vente.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
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