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Descriptions archivistiques
Sous-série Français
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Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Commerce et industrie
Commerce et industrie
Recensement militaire
Recensement militaire
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Police locale
Police locale
Hygiène publique
Hygiène publique
Protocole et distinctions honorifiques
Protocole et distinctions honorifiques
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Biens nationaux.
Biens nationaux.
Culte catholique
Culte catholique
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Instruction publique
Instruction publique
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Culte catholique
Culte catholique
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Agriculture
Agriculture
Subsistances
Subsistances
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Administration militaire
Administration militaire
Hygiène publique
Hygiène publique
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Commerce et industrie
Commerce et industrie
Statistique générale
Statistique générale
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Administration militaire
Administration militaire
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Hygiène publique
Hygiène publique
Revenus patrimoniaux: comptes.
Revenus patrimoniaux: comptes.
Taxes perçues au nom du roi, des seigneurs et des États de la province (Taille, abonnement). Taxes et rentes perçues au profit de la ville. Droits de banalité.
Taxes perçues au nom du roi, des seigneurs et des États de la province (Taille, abonnement). Taxes et rentes perçues au profit de la ville. Droits de banalité.
Impôts extraordinaires.
Impôts extraordinaires.
Police.
Police.
Procédures et actes privés
Procédures et actes privés
Inventaires et récolements anciens et modernes des archives anciennes et du mobilier.
Inventaires et récolements anciens et modernes des archives anciennes et du mobilier.
Mesures d'exception
Mesures d'exception
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Biens communaux
Biens communaux
Bois
Bois
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Œuvres charitables
Œuvres charitables
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