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Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
École des filles, installaions sportives.
École des filles, installaions sportives.
Terrain scolaire d’entraînement sportif.
Terrain scolaire d’entraînement sportif.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Adduction et concessions d'eau.
Adduction et concessions d'eau.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Gravières.
Gravières.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Transports.
Transports.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Édifices publics, lavoirs.
Édifices publics, lavoirs.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Église, presbytère.
Église, presbytère.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Tueries.
Tueries.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Cimetière.
Cimetière.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Écoles de filles et de garçons.
Écoles de filles et de garçons.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Zones franches, projet d’accord international.
Zones franches, projet d’accord international.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
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