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Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Condamnés libérés.
Condamnés libérés.
Source de la Chanaz.
Source de la Chanaz.
Vaccinations.
Vaccinations.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Aliénés.
Aliénés.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Personnel médical.
Personnel médical.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Administration générale.
Administration générale.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
1716-1739
1716-1739
1775-1792
1775-1792
Publications de mariage, mariages d'étrangers.
Publications de mariage, mariages d'étrangers.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Protection maternelle et infantile.
Protection maternelle et infantile.
Aliénés.
Aliénés.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Naissances.
Naissances.
Gestion de l'état civil.
Gestion de l'état civil.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Épizooties.
Épizooties.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Atelier de charité, atelier de secours.
Atelier de charité, atelier de secours.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Société d’assurances mutuelles La Prévoyante contre la mortalité du bétail.
Société d’assurances mutuelles La Prévoyante contre la mortalité du bétail.
Administration générale.
Administration générale.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Justice.
Justice.
Prud’homales, élections socioprofessionnelles.
Prud’homales, élections socioprofessionnelles.
Rémunération du personnel.
Rémunération du personnel.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Atelier de secours.
Atelier de secours.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
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