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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) administration
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Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
École des garçons.
École des garçons.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Carrières communales.
Carrières communales.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
École de garçons.
École de garçons.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Logements HLM.
Logements HLM.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Livres comptables.
Livres comptables.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Installations classées.
Installations classées.
Étangs.
Étangs.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
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