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Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Presbytère.
Presbytère.
Cession de terrain par Laurent Vivet et Mélanie de la Fontaine à la commune, vendu par erreur par...
Cession de terrain par Laurent Vivet et Mélanie de la Fontaine à la commune, vendu par erreur par elle à Mme Pin comme dépendance de la mairie.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Notaires, hypothèques.
Notaires, hypothèques.
Police urbaine.
Police urbaine.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Presbytère.
Presbytère.
Plan pour la construction d’un bâtiment annexe à la mairie pour l’établissement de deux salles de...
Plan pour la construction d’un bâtiment annexe à la mairie pour l’établissement de deux salles de classes, vue 01.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Marais.
Marais.
Garde champêtre et cantonnier.
Garde champêtre et cantonnier.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Dispositions générales et police rurale.
Dispositions générales et police rurale.
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
1859 (5 janvier) - 1881 (13 novembre)
1859 (5 janvier) - 1881 (13 novembre)
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 03.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 03.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 04.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 04.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 05.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 05.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 02.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 02.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 01.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 01.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Sinistres.
Sinistres.
Plan des réparations à la maison d’école du village, vue 01.
Plan des réparations à la maison d’école du village, vue 01.
Cimetière.
Cimetière.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 7
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 7
Bataillon scolaire.
Bataillon scolaire.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Serrières-de-Briord 1O4 - Champ de foire, acquisition de terrains : plan indicatif dressé en vue ...
Serrières-de-Briord 1O4 - Champ de foire, acquisition de terrains : plan indicatif dressé en vue de l'acquisition d'une parcelle, 20 mars 1885.
Cimetière.
Cimetière.
École des filles.
École des filles.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Cimetière.
Cimetière.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Taxes.
Taxes.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Générosité publique.
Générosité publique.
Maison commune.
Maison commune.
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
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