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Descriptions archivistiques
Vandeins, Mairie de (Ain, France)
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Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
1865-1879
1865-1879
1880-1899
1880-1899
1900-1926
1900-1926
Aménagement de la voirie.
Aménagement de la voirie.
Traitement des eaux usées
Traitement des eaux usées
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Gravières.
Gravières.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Gaz.
Gaz.
Téléphone.
Téléphone.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Étangs.
Étangs.
Culte
Culte
Culte catholique
Culte catholique
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Fonctionnement
Fonctionnement
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
1851 (15 mars) - 1871 (21 novembre)
1851 (15 mars) - 1871 (21 novembre)
1872 (10 novembre) - 1903 (17 mai)
1872 (10 novembre) - 1903 (17 mai)
1903 (3 décembre) - 1945 (26 août)
1903 (3 décembre) - 1945 (26 août)
Création, commission administrative.
Création, commission administrative.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets des recettes et dépenses, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations de la commission administrative.
Budgets des recettes et dépenses, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations de la commission administrative.
1895-1929
1895-1929
1930-1980
1930-1980
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Livres comptables.
Livres comptables.
Traitement du receveur, perception.
Traitement du receveur, perception.
Secours
Secours
Secours aux indigents, pain.
Secours aux indigents, pain.
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Aliénés.
Aliénés.
Institutions diverses
Institutions diverses
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
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