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Confrançon, Mairie de (Ain, France)
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1836-1866
1836-1866
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
1833-1842
1833-1842
1833-1842
1833-1842
1833-1842
1833-1842
Garde nationale.
Garde nationale.
Dons et legs.
Dons et legs.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations.
Prestations.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Folios 1 - 494
Folios 1 - 494
1823-1832
1823-1832
1823-1832
1823-1832
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Folios 495 - 993
Folios 495 - 993
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
1823-1832
1823-1832
Livre des mutations.
Livre des mutations.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
1813-1932
1813-1932
Tables décennales.
Tables décennales.
1813-1822
1813-1822
1813-1822
1813-1822
1813-1822
1813-1822
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
1811-1812, 1815-1880
1811-1812, 1815-1880
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
État de section.
État de section.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
1810-1824, 1828-1865
1810-1824, 1828-1865
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
1803-1812
1803-1812
1803-1812
1803-1812
1803-1812
1803-1812
Registres des naissances.
Registres des naissances.
1793-1802
1793-1802
1793-1802
1793-1802
1793-1802
1793-1802
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
1781-1792
1781-1792
1761-1780
1761-1780
1741-1760
1741-1760
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