Affichage de 972 résultats

Descriptions archivistiques
Villebois, Mairie de (Ain, France) Français
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

167 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Cours d’eau, canaux d’irrigation et de déviation.
Cours d’eau, canaux d’irrigation et de déviation.
Aménagement du Rhône.
Aménagement du Rhône.
Navigation sur le Rhône. – Réglementation, endiguement, ports fluviaux, bacs et débarcadères, chemin de halage, enlèvement de pierres, moulin, crues, pêche et destruction des poissons nuisibles.
Navigation sur le Rhône. – Réglementation, endiguement, ports fluviaux, bacs et débarcadères, chemin de halage, enlèvement de pierres, moulin, crues, pêche et destruction des poissons nuisibles.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz.
Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz.
Puits public de Bouis. – Construction d’une pompe aspirante.
Puits public de Bouis. – Construction d’une pompe aspirante.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Sources.
Sources.
Eaux
Eaux
Légion d’honneur, médaille d’honneur du travail, médaille de la famille française.
Légion d’honneur, médaille d’honneur du travail, médaille de la famille française.
Protocole et distinction honorifique
Protocole et distinction honorifique
Recherches en succession pour Jean-Louis Rigollet.
Recherches en succession pour Jean-Louis Rigollet.
Notaires.
Notaires.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Certificats de bonne vie et mœurs, certificat de non séparation de corps.
Certificats de bonne vie et mœurs, certificat de non séparation de corps.
Saisie et vente des objets laissés par Gazille et Odonette en fuite.
Saisie et vente des objets laissés par Gazille et Odonette en fuite.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Condamnation, arrestation, réhabilitation.
Condamnation, arrestation, réhabilitation.
Enquêtes et condamnations.
Enquêtes et condamnations.
Tribunal révolutionnaire. – Condamnation de Laurent Gabriel Escoffier par le Comité de surveillance et réhabilitation.
Tribunal révolutionnaire. – Condamnation de Laurent Gabriel Escoffier par le Comité de surveillance et réhabilitation.
Justice
Justice
Équipement matériel et élections.
Équipement matériel et élections.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Organisation et fonctionnement.
Organisation et fonctionnement.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Legs de Joseph Bouverat au profit de l’association diocésaine de Belley et de L’œuvre des pupilles de l’école publique. – Recherche des héritiers.
Legs de Joseph Bouverat au profit de l’association diocésaine de Belley et de L’œuvre des pupilles de l’école publique. – Recherche des héritiers.
Relations avec la perception et l’administration des contributions directes.
Relations avec la perception et l’administration des contributions directes.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
1954-1957
1954-1957
1952-1954
1952-1954
1950-1951
1950-1951
1948-1950
1948-1950
Récolte et stock. – Déclarations.
Récolte et stock. – Déclarations.
1940-1948
1940-1948
Récolte et stock. – Statistiques.
Récolte et stock. – Statistiques.
Viticulture.
Viticulture.
Phylloxéra.
Phylloxéra.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Réorganisation foncière et remembrement.
Réorganisation foncière et remembrement.
Statistiques agricoles.
Statistiques agricoles.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, Mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, Mutualité sociale agricole.
Calamités agricoles.
Calamités agricoles.
Sériciculture. – Enquête statistique annuelle et primes agricoles.
Sériciculture. – Enquête statistique annuelle et primes agricoles.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Produits et traitements chimiques. – Livraison et distribution.
Produits et traitements chimiques. – Livraison et distribution.
Classement en zone VDQS Bugey et gestion du cadastre viticole.
Classement en zone VDQS Bugey et gestion du cadastre viticole.
Récolte et stock : déclarations individuelles.
Récolte et stock : déclarations individuelles.
1963-1971
1963-1971
Résultats 301 à 350 sur 972