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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) Français
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Exécution comptable
Exécution comptable
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Droits de place.
Droits de place.
Cimetière.
Cimetière.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Fontaines.
Fontaines.
Puits commun.
Puits commun.
Bief des Leschères.
Bief des Leschères.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
1820-1899
1820-1899
Eau potable
Eau potable
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Culte
Culte
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Secours
Secours
Aliénés.
Aliénés.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Personnel médical.
Personnel médical.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Associations.
Associations.
Administration générale.
Administration générale.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Chemin de grande communication et route nationale.
Chemin de grande communication et route nationale.
Fonds communal déposé de Tossiat
Fonds communal déposé de Tossiat
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Administration communale
Administration communale
Finances, impôts et comptabilité
Finances, impôts et comptabilité
Impôt du trézain.
Impôt du trézain.
Comptabilité.
Comptabilité.
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Édifices publics.
Édifices publics.
1583-1787
1583-1787
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conse...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Fr...
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparat...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Justice, procédures, police
Justice, procédures, police
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Actes provenant des paroisses
Actes provenant des paroisses
1720-1739
1720-1739
Agriculture, industrie, commerce
Agriculture, industrie, commerce
Usages agricoles, mesure-étalon.
Usages agricoles, mesure-étalon.
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