Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 14
- 02G001_014
- Pièce
- 1795-1798
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
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Registres de naissances, mariages et décès, tables décennales.
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Registres de naissances, mariages et décès.
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Administration générale de la commune
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Délimitation de Villebois et Serrières par arrêté préfectoral du 8 mai 1926.
Contestation des limites territoriales entre Bénonces et Serrières : arrêté préfectoral et lettre de la sous-préfecture (1835-1836).
Limites du territoire de la commune : Annexion du Petit-Serrières territoire de Montagnieu, à la commune de Serrières-de-Briord en 1892 (1889-1894).
Source de Lavans, droits de jouissance : lettre de la sous-préfectuer et extrait des délibérations (1884).
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
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B. M. (auxiliaire de bureau, 1978-1979).
C. J. (garde particulier, 1968).
G. J. (OEVP, 1976-1978).
M. M. (ASEM, 1968-1992).
V. A. (garde-champêtre, 1967-1981).
Nominations, traitements et avancements d’échelon : délibérations (1954-1974).
Garde-forestier, nomination (1790).
Peseur juré pont à bascule, nomination et démission (1927-1929).
Arrêts maladie : certificat médical (1894).
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Actes de l'administration municipale
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Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
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Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
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Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
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Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
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Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
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Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
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Délibération des habitants de Serrières interdisant la coupe à faux ou à faucille des foins des communaux et règlementant la gestion des dits communaux. L'exploitation des communaux est donnée contre cense -c'est-à-dire, contre une redevance- aux plus offrants et ceci à l'issue des vespres de chaque jour de fête de Saint Jacques et Saint Philippe. Chaque premier dimanche d'avril il y aura lieu de procéder à la nomination de gardes pour la conservation des blés, vignes, foins, chanvres, bois et généralement tous biens, fruits et mises de la communauté.
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