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Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France)
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Volume 2 (folios 488 à 1086)
Volume 2 (folios 488 à 1086)
Volume 3 (folios 1087 à fin)
Volume 3 (folios 1087 à fin)
1916-1923
1916-1923
1916 (28 mai) – 1936 (25 octobre)
1916 (28 mai) – 1936 (25 octobre)
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
1921-1930
1921-1930
1921-1930
1921-1930
1921-1930
1921-1930
Police urbaine.
Police urbaine.
Création.
Création.
Fonds du syndicat de la Grande Veyle
Fonds du syndicat de la Grande Veyle
Perception.
Perception.
Camille Philippe Dayre de Mailho, Dictionnaire encyclopédique d’administration générale, Paris (tomes 1 et 2).
Camille Philippe Dayre de Mailho, Dictionnaire encyclopédique d’administration générale, Paris (tomes 1 et 2).
Céréaliculture, recensement de l’agriculture et du bétail.
Céréaliculture, recensement de l’agriculture et du bétail.
1931-1940
1931-1940
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
1931-1940
1931-1940
1931-1940
1931-1940
Emprunts.
Emprunts.
1933-1942
1933-1942
Assistance aux femmes en couche.
Assistance aux femmes en couche.
1935 (26 août) – 1957 (16 avril)
1935 (26 août) – 1957 (16 avril)
Vaccinations.
Vaccinations.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
1936 (29 novembre) – 1978 (7 mars)
1936 (29 novembre) – 1978 (7 mars)
Étrangers.
Étrangers.
Rationnement.
Rationnement.
1941-1953
1941-1953
1941-1953
1941-1953
1941-1953
1941-1953
Droit de pêche.
Droit de pêche.
1943-1952
1943-1952
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
1953-1962
1953-1962
1954-1962
1954-1962
1954-1962
1954-1962
1954-1962
1954-1962
n°5 156 (1956) – n°29 661 (1967)
n°5 156 (1956) – n°29 661 (1967)
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.
Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.
Bordereaux de titres de recette
Bordereaux de titres de recette
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
1957-1966
1957-1966
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
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