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Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France)
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Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
1881 (30 décembre) – 1902 (9 décembre)
1881 (30 décembre) – 1902 (9 décembre)
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Régularisation des comptes, traitement du receveur, rente.
Régularisation des comptes, traitement du receveur, rente.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Atelier de charité.
Atelier de charité.
Institutions diverses
Institutions diverses
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux mères, enfants assistés.
Assistance aux mères, enfants assistés.
Instruction publique
Instruction publique
Divers
Divers
n°40 745 (1971) – 50 924 (1973)
n°40 745 (1971) – 50 924 (1973)
n°51 230 (1973) – 59 594 (1974)
n°51 230 (1973) – 59 594 (1974)
n°66 770 (1976) – 72 797 (1976)
n°66 770 (1976) – 72 797 (1976)
n°82 S 0012 – 82 S 0359 (1982)
n°82 S 0012 – 82 S 0359 (1982)
Documents figurés
Documents figurés
Administration de l’association
Administration de l’association
Bureau de l’association foncière.
Bureau de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Finances de l’association
Finances de l’association
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Fonds de la Caisse locale de la mutuelle incendie de Saint-Bénigne
Fonds de la Caisse locale de la mutuelle incendie de Saint-Bénigne
Registre des délibérations (1983, 18 septembre – 1992, 6 octobre).
Registre des délibérations (1983, 18 septembre – 1992, 6 octobre).
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
1599-1685
1599-1685
1716-1750
1716-1750
1751-1775
1751-1775
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 01.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 07.
Documents divers
Documents divers
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Actes de l'administration départementale
Actes de l'administration départementale
Jules Baux, Nobiliaire du département de l’Ain (XVIIe et XVIIIe siècles), Bresse et Dombes, Bourg-en-Bresse, [XIXème siècle].
Jules Baux, Nobiliaire du département de l’Ain (XVIIe et XVIIIe siècles), Bresse et Dombes, Bourg-en-Bresse, [XIXème siècle].
Vuillemin, Thuillier et Ch. Lacoste, Nouvel atlas illustré : La France et ses colonies, Paris, 1904.
Vuillemin, Thuillier et Ch. Lacoste, Nouvel atlas illustré : La France et ses colonies, Paris, 1904.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
1807 (25 janvier) - 1834 (1er juillet)
1807 (25 janvier) - 1834 (1er juillet)
1846 (1er août) - 1872 (8 août)
1846 (1er août) - 1872 (8 août)
1872 (18 septembre) - 1889 (4 novembre)
1872 (18 septembre) - 1889 (4 novembre)
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
1802-1812
1802-1812
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