Édifices communaux, établissements publics
- M
- Series
Part of Fonds communal de Villebois
1268 results with digital objects Show results with digital objects
Édifices communaux, établissements publics
Part of Fonds communal de Villebois
Enregistrement des timbres des taxes communales.
Part of Fonds communal de Villebois
Cahier.
Produits de la bascule, des ports, des communaux cultivés et des coupes affouagères.
Part of Fonds communal de Villebois
Registres des rôles.
Poids public. – Tarification, nomination du peseur.
Part of Fonds communal de Villebois
Conventions, correspondance.
Taxe sur les pâturages. – Recensement des chevaux et bêtes à cornes admises aux pâturages.
Part of Fonds communal de Villebois
Rôles et états nominatifs.
Taxe sur les communaux cultivés.
Part of Fonds communal de Villebois
Rôles de taxe, déclaration individuelle.
Part of Fonds communal de Villebois
Droits de place pour les jours de foire : délibération fixant le tarif, cahiers des charges pour l’adjudication du droit de perception, procès-verbal d’adjudication, liste nominative (1853-1872).
Location des emplacements pour l’installation des débits de boissons sur la place de la Verchère pendant la fête patronale : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1881-1906).
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan du port
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des entrepôts.
Part of Fonds communal de Villebois
Rôles de taxe, états nominatifs, listes nominatives des entrepositaires, procès-verbaux d’adjudication des emplacements, cahiers des charges, baux à ferme, plans, correspondance.
Part of Fonds communal de Villebois
Contrats de prêt, tableaux d’amortissement, cahier des charges, procès-verbaux de tirage des obligations, talons d’annuité, obligations, décrets, arrêtés préfectoraux, délibérations, correspondance.
Rôles de taxe, extrait du rôle, état numérique.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Legs de Françoise Bubaton d’une somme de 500 francs pour aider à l’achèvement de l’église : testament, arrêté préfectoral (1858-1867).
Legs de Jeanne Veyret d’une maison à Bouis : testament olographe, inventaire des tableaux et du mobilier, délibération, correspondance (1945-1947).
Revenus et charges de la commune
Part of Fonds communal de Villebois
1953-1958, 1963, 1968, 1973, 1978
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Facture de l’Hôtel Émile Galliot à Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Victor Perriand à Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Facture de l’atelier de construction et réparation mécanique Louis Hérhard à Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Facture de l’entreprise J. Chambonnière, forge et charronnage à Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Victor Perriand à Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Perriand Père et Fils à Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Facture de l’entreprise Pommier Fils, forge et charronnage à Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Facture du menuisier-charpentier Grinand à Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Facture de l’Hôtel du Centre Henri Javis à Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Facture de la boulangerie Mignaval à Bouis.
Part of Fonds communal de Villebois
Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Perriand Père et Fils à Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Facture de l’atelier de forge Louis Hérhard à Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
On trouve notamment des factures pour les fournitures scolaires, pour l’organisation des fêtes : factures de feu d’artifice mais aussi listes des pompiers présents au banquet.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
Part of Fonds communal de Villebois