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Descriptions archivistiques
agriculture
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Gestion du rationnement.
Gestion du rationnement.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
1936-1959
1936-1959
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
1939-1959
1939-1959
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Police locale.
Police locale.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Épizooties.
Épizooties.
Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
La Saône.
La Saône.
Fichier des exploitations agricoles.
Fichier des exploitations agricoles.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Fichier des exploitations agricoles.
Fichier des exploitations agricoles.
Réorganisation foncière et remembrement.
Réorganisation foncière et remembrement.
Préparation du recensement, engagements volontaires.
Préparation du recensement, engagements volontaires.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Récolte et stock de vin : registres à souche des déclarations.
Récolte et stock de vin : registres à souche des déclarations.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Fichier des exploitations agricoles.
Fichier des exploitations agricoles.
Chasse.
Chasse.
1900-1970
1900-1970
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