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Fonds communal de Grièges French
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Place publique.
Place publique.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Réseau d’assainissement.
Réseau d’assainissement.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
1916-1923
1916-1923
1896-1904, 1913-1915
1896-1904, 1913-1915
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
1865-1872, 1890-1894
1865-1872, 1890-1894
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Récoltes et arbres. – Vente.
Récoltes et arbres. – Vente.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Biens communaux
Biens communaux
Installations sportives.
Installations sportives.
Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Édifices publics
Édifices publics
Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.
Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.
Situations financières des communes de l’Ain.
Situations financières des communes de l’Ain.
1860-1878, 1898-1914, 1918-1922
1860-1878, 1898-1914, 1918-1922
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
1808-1859
1808-1859
Comptes administratifs (1895-1925, 1936, 1938-1939-1982).
Comptes administratifs (1895-1925, 1936, 1938-1939-1982).
1960-1982
1960-1982
1910-1959
1910-1959
Dépenses.
Dépenses.
1880-1909
1880-1909
Bordereaux de titres de recette
Bordereaux de titres de recette
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Bordereaux de mandat.
Bordereaux de mandat.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
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