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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Illiat
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1911 (21 mai) – 1970 (26 avril)
1911 (21 mai) – 1970 (26 avril)
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Comptabilité
Comptabilité
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Livre comptable.
Livre comptable.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Traitement du receveur.
Traitement du receveur.
Secours
Secours
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Générosité publique.
Générosité publique.
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Aliénés.
Aliénés.
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Allocations militaires, protection de la famille, aides sociales obligatoires.
Allocations militaires, protection de la famille, aides sociales obligatoires.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Instruction publique
Instruction publique
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 01.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 03.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 02.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 04.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 05.
Loi Barangé.
Loi Barangé.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Enseignement secondaire.
Enseignement secondaire.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Associations locales, sport.
Associations locales, sport.
Urbanisme
Urbanisme
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
n°80 T 0191 – 82 T 0368
n°80 T 0191 – 82 T 0368
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
1953, n°15 508 – 66 337
1953, n°15 508 – 66 337
n°86 312 – 80 71 226
n°86 312 – 80 71 226
n°66 761 – 85 087
n°66 761 – 85 087
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