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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Dommartin
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Instruction publique
Instruction publique
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Facture de l'atelier de forge-taillanderie Marius Perret à Dommartin.
Facture de l'atelier de forge-taillanderie Marius Perret à Dommartin.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Bibliothèque communale.
Bibliothèque communale.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Sport, loisirs.
Sport, loisirs.
Divers
Divers
Cahier [d’école] de J. C., âgé de 13 ans ½ en 1948.
Cahier [d’école] de J. C., âgé de 13 ans ½ en 1948.
Couvertures des anciens registres paroissiaux retournés par le restaurateur lors de leur restauration et reliure.
Couvertures des anciens registres paroissiaux retournés par le restaurateur lors de leur restauration et reliure.
Urbanisme
Urbanisme
Enregistrement des permis de construire.
Enregistrement des permis de construire.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
1947, n°1808 - 33 520
1947, n°1808 - 33 520
n°34 225 – 49 065
n°34 225 – 49 065
n°49 597 – 71 176
n°49 597 – 71 176
n°74 468 – 80-16 134
n°74 468 – 80-16 134
n°80-16 137 – 82 S 336
n°80-16 137 – 82 S 336
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Archives modernes
Archives modernes
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Contributions directes
Contributions directes
Comptabilité
Comptabilité
Fonctionnement
Fonctionnement
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Biens
Biens
Archives anciennes
Archives anciennes
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Élections politiques
Élections politiques
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