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Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Aliénés.
Aliénés.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Registres de naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres de naissances, mariages et décès, tables décennales.
Recensement et dénombrement de population (1836-1975). Mouvement de population (1893).
Recensement et dénombrement de population (1836-1975). Mouvement de population (1893).
Chômage, récompenses, commerce et artisanat.
Chômage, récompenses, commerce et artisanat.
Registres paroissiaux
Registres paroissiaux
Rapports avec l'administration militaire.
Rapports avec l'administration militaire.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Police des étrangers.
Police des étrangers.
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 1
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 1
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 2
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 2
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 3
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 3
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des demandes de carte d'identité d'étrangers, v...
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des demandes de carte d'identité d'étrangers, vue 1
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des demandes de carte d'identité d'étrangers, v...
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des demandes de carte d'identité d'étrangers, vue 2
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des demandes de carte d'identité d'étrangers, v...
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des demandes de carte d'identité d'étrangers, vue 3
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des demandes de carte d'identité d'étrangers, v...
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des demandes de carte d'identité d'étrangers, vue 4
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des demandes de carte d'identité d'étrangers, v...
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des demandes de carte d'identité d'étrangers, vue 5
Serrières-de-Briord 2I2 - Récépissé de demande de carte de séjour
Serrières-de-Briord 2I2 - Récépissé de demande de carte de séjour
Vaccination antivariolique : listes nominatives.
Vaccination antivariolique : listes nominatives.
Vaccinations, santé, installations classées.
Vaccinations, santé, installations classées.
Fichier vaccination.
Fichier vaccination.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Retraites et allocations, indigence, soins et accidents du travail.
Retraites et allocations, indigence, soins et accidents du travail.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registre des publications de mariages.
Registre des publications de mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
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