- 05I010_003
- Pièce
- 1908
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de l’abattoir de Joseph Casson, charcutier à Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
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Tribunal et chambre de commerce.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Procès-verbaux d’élection, listes électorales, bulletins de vote.
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Requête, mémoires, avis d’une décision de procédure, mandat, correspondance.
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Convocations (1907, 1944), documents examinés en séance (1957-1970), comptes rendus sommaires et notes (1961-1969).
Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Établissement d’un lavoir, d’un réservoir, de fontaines publiques et canalisations : financement, projet, rapports géologiques, rapports d’analyse d’eau, enquête publique, déclaration d’utilité publique, expropriation, acquisition de la source de Gérose, servitudes, avant-métré, bordereau des prix, mémoires explicatif et justificatif, détail estimatif, devis et cahier des charges, soumissions, adjudication, journal des travaux, réception des travaux, décomptes et mémoires des travaux, pièces comptables, projet de règlement de la distribution d’eau, catalogues de fournisseurs, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Registres à souche des déclarations.
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Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, états statistiques.
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registre des demandes de pension, états nominatifs, procès-verbal d’élection d’un délégué à la commission cantonale, notices individuelles, notifications, correspondance.
1905 (4 octobre) - 1924 (28 décembre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registre des opérations de la commission de révision.
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Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
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Plan du réservoir de prise d’eau de source du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des travaux supplémentaires de construction du groupe scolaire.
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Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.
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Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.
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Plan du réseau d’adduction d’eau potable du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Carnets d’ordonnancement des dépenses ventilées par article.
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Plan parcellaire des terrains à occuper pour la construction d’un groupe scolaire.
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Plan des fondations du groupe scolaire.
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Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
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Plan des modifications proposées aux alignements de la traverse.
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Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.
Plan des caves et des fondations du groupe scolaire.
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Travaux : subvention, plan et procès-verbal descriptif et estimatif des terrains à acquérir, promesses de vente, actes d’acquisition de terrain, adjudication, soumissions, cahier des charges, devis estimatifs, plans, permission de voirie, rapport concernant les travaux supplémentaires, procès-verbaux de réception des travaux, mémoires des travaux, arrêté préfectoral, correspondance (1901-1907) ; acquisition de mobilier scolaire : cahier des charges, devis approximatif, décompte général (1904-1906) ; inauguration : remerciements, lettres d’excuses, état de frais (1904-1905) ; contentieux sur le paiement des travaux : exploits d’huissier, correspondance (1906-1909).
Plan de situation et plan de masse du groupe scolaire.
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Plan des façades latérales du groupe scolaire.
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Plan des façades latérales du groupe scolaire.
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Plan des lieux.
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Plan, dessins des élévations et coupes.
Gouvernement général de l’Algérie.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Bulletin hebdomadaire du service des renseignements généraux.
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Plan parcellaire.
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Plan des lieux.
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École municipale de dessin. – Création, fonctionnement, organisation des examens professionnels.
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Convention de création, règlement intérieur, registre des délibérations de la commission locale d’enseignement technique, listes des membres de la commission, notices annuelles de fonctionnement, listes nominatives du personnel, budgets, subventions, taxe d’apprentissage, rapports d’inspection, programmes scolaires, résultats scolaires, listes des élèves, listes d’appel, récompenses, résultats de concours de fin d’année, statistiques d’enseignement, constitution des jurys d’examen, programmes d’examen du certificat d’aptitude professionnelle, livret individuel, inventaire du mobilier, factures, correspondance.