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Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Plan pour la construction d'un ponceau en pierre, vue 01.
Plan pour la construction d'un ponceau en pierre, vue 01.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Barrages.
Barrages.
Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 01.
Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 01.
Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 02.
Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 02.
Commission du curage des biefs de Sana-la-Vive et de Sana-la-Morte.
Commission du curage des biefs de Sana-la-Vive et de Sana-la-Morte.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Édifices publics.
Édifices publics.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Écoles des garçons et école de filles.
Écoles des garçons et école de filles.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Rivière de la Calonne.
Rivière de la Calonne.
Chemins ruraux et vicinaux.
Chemins ruraux et vicinaux.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Puits et pompes publics.
Puits et pompes publics.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Plan pour la construction d’un perré sur le talus au bord de la Veyle sur le chemin vicinal ordin...
Plan pour la construction d’un perré sur le talus au bord de la Veyle sur le chemin vicinal ordinaire n°3, vue 01.
Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.
Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Mares.
Mares.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
Concession des mines de fer.
Concession des mines de fer.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Maison d’école (1er bâtiment). – Construction.
Maison d’école (1er bâtiment). – Construction.
Plan pour la construction d'une maison d’école (1er bâtiment), vue 01.
Plan pour la construction d'une maison d’école (1er bâtiment), vue 01.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
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