- 1I3
- Dossier
- 1950-1957
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Cahier d’enregistrement des permis, permis de chasse, attestations d’assurance.
Ce dossier contient de nombreuses photographies d’identité.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Garde champêtre : registre des procès-verbaux (1902-1939). Garde pêche particulier : arrêtés de nomination (1949).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Contingent : correspondance (an X-an XI).
Garde nationale mobile : liste de recensement des citoyens mobilisables (1848), état de recensement des hommes appelés des classes de 1864 à 1866 (1868).
Guerre de 1870 : état de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870).
Armée territoriale : tableau de recensement des classes de 1855 à 1866, correspondance (1874) ; registres à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1916-1937).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Avis d’inscription, notices individuelles, listes et bordereaux nominatifs, feuilles de renseignements, instructions, correspondance.
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Tableaux de recensement des classes.
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Matrices des propriétés bâties.
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Fait partie de Fonds communal de Chaley
Matrice des propriétés non bâties.
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
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Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
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Patente simple : déclaration individuelle (1793).
Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (1848-1931).
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1850-1880).
Impôt sur le revenu : listes des contribuables (1930-1944).
Contributions foncière, dégrèvements en faveur des propriétaires exploitants : registres à souche des déclarations (1927-1929).
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Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
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Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
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Registre à souche des déclarations.
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Registres à souche des déclarations.
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Copies de la matrice.
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Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
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Matrices générales.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
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Cadastre ordonné par la Constituante.
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États de sections, matrice.
Cadastre, contributions directes
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État statistique de la population par tranche d’âge.
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Listes nominatives, état récapitulatif, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
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1979 (30 mars) - 1988 (31 mai)
Fait partie de Fonds communal de Chaley
1970 (24 juillet) - 1979 (19 janvier)
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1919 (19 mars) - 1929 (19 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Chaley
1902 (15 juin) - 1919 (18 février)
Fait partie de Fonds communal de Chaley
1882 (5 février) - 1902 (30 mai)
Fait partie de Fonds communal de Chaley
1852 (5 décembre) - 1881 (8 décembre)
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an IX (22 nivôse) - 1816 (21 octobre)
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Pour la période 1801-1816, certaines délibérations sont reportées sur les registres cotés 1D1 et 1D2. Contient également des arrêtés.