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Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, ...
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 03.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Édifices publics.
Édifices publics.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Contentieux.
Contentieux.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, ...
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 02.
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, ...
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 04.
Église. – Reconstruction.
Église. – Reconstruction.
Église.
Église.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, ...
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 01.
Projet de construction d’un canal pour détourner les eaux pluviales de l’église et du village.
Projet de construction d’un canal pour détourner les eaux pluviales de l’église et du village.
Équipement matériel
Équipement matériel
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.
Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.
État des électeurs militaires en activité de service.
État des électeurs militaires en activité de service.
Création et commission administrative.
Création et commission administrative.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
1851-1981
1851-1981
Création, commission administrative.
Création, commission administrative.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
École primaire communale.
École primaire communale.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
1851-1982
1851-1982
Conseil général.
Conseil général.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Conseil général.
Conseil général.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
1852-1982
1852-1982
Belles actions.
Belles actions.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Elections européennes, conseil général, conseil d'arrondissement et plébiscites.
Elections européennes, conseil général, conseil d'arrondissement et plébiscites.
1852-1981
1852-1981
Registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Cérémonies et fêtes.
Cérémonies et fêtes.
Édifices publics.
Édifices publics.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Commission syndicale et élus.
Commission syndicale et élus.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
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