Affichage de 643 résultats

Descriptions archivistiques
finances publiques Français
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

60 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Eau potable.
Eau potable.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Gravières.
Gravières.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Station d’épuration.
Station d’épuration.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Traitement du receveur, perception.
Traitement du receveur, perception.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Échange de parcelles avec les époux F..
Échange de parcelles avec les époux F..
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Dons et legs.
Dons et legs.
Budgets, comptes.
Budgets, comptes.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction primaire.
Instruction primaire.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
1833 (13 juin) – 1969 (23 mai)
1833 (13 juin) – 1969 (23 mai)
Société Prestige Floral.
Société Prestige Floral.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.
Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.
Administration militaire.
Administration militaire.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gestion comptable de la paie.
Gestion comptable de la paie.
Résultats 301 à 350 sur 643