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administration générale
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Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
Séance.
Séance.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Personnel municipal
Personnel municipal
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
École des filles.
École des filles.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Personnel.
Personnel.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Relations extérieures, intercommunalité.
Relations extérieures, intercommunalité.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Mairie-école.
Mairie-école.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Garde nationale.
Garde nationale.
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Personnel municipal
Personnel municipal
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première ...
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première Guerre mondiale.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Presbytère.
Presbytère.
Personnel municipal
Personnel municipal
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
1826-1982
1826-1982
Électrification de la commune et éclairage public.
Électrification de la commune et éclairage public.
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Administration générale.
Administration générale.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Presbytère.
Presbytère.
Contentieux.
Contentieux.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
École de garçons.
École de garçons.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
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