The municipal archives of the department of Ain

Communaux cultivés.

Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.

Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.

Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.

Église Saint-Martin.

Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.

Presbytère.

Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.

Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.

Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.

Vente des biens des émigrés comme biens nationaux.

Communaux cultivés d’En Bériat.

Différends et litiges.

Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.

Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.

Affaire opposant Joseph Bourdin et Marie-Josephte Giroud aux habitants de Villebois concernant les droits d’usage forestiers sur la Grange de Roche dans les montagnes de Portes.

Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.

Gestion de l’état civil.

Domaine des Pauvres filles.

Pré commun.

Communal dit d’En Bériat.

Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.

Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.

Forêt.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

Partage et division des bois, communs et indivis.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.

Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.

Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713

Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.

Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.

Échange de maisons entre les habitants de Villebois et Joseph Durochat pour établir le presbytère.

Propriétés communautaires et contentieux.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 03.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 02.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 04.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 05.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 06.

Biens de la paroisse.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 01.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 07.

Inhumations et mariages.

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Communaux cultivés.

Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.

Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.

Église Saint-Martin.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.

Presbytère.

Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.

Vente des biens des émigrés comme biens nationaux.

Communaux cultivés d’En Bériat.

Différends et litiges.

Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.

Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.

Affaire opposant Joseph Bourdin et Marie-Josephte Giroud aux habitants de Villebois concernant les droits d’usage forestiers sur la Grange de Roche dans les montagnes de Portes.

Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.

Gestion de l’état civil.

Domaine des Pauvres filles.

Pré commun.

Communal dit d’En Bériat.

Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.

Forêt.

Partage et division des bois, communs et indivis.

Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713

Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.

Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.

Échange de maisons entre les habitants de Villebois et Joseph Durochat pour établir le presbytère.

Propriétés communautaires et contentieux.

Biens de la paroisse.

Inhumations et mariages.

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Communaux cultivés.

Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.

Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.

Église Saint-Martin.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.

Presbytère.

Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.

Vente des biens des émigrés comme biens nationaux.

Communaux cultivés d’En Bériat.

Différends et litiges.

Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.

Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.

Affaire opposant Joseph Bourdin et Marie-Josephte Giroud aux habitants de Villebois concernant les droits d’usage forestiers sur la Grange de Roche dans les montagnes de Portes.

Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.

Gestion de l’état civil.

Domaine des Pauvres filles.

Pré commun.

Communal dit d’En Bériat.

Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.

Forêt.

Partage et division des bois, communs et indivis.

Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713

Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.

Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.

Échange de maisons entre les habitants de Villebois et Joseph Durochat pour établir le presbytère.

Propriétés communautaires et contentieux.

Biens de la paroisse.

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