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Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Territoire et circulation routière.
Territoire et circulation routière.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Aliénés.
Aliénés.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Mares.
Mares.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Seconde Guerre mondiale
Seconde Guerre mondiale
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Cimetière.
Cimetière.
Droits de place.
Droits de place.
Inspection des viandes.
Inspection des viandes.
Épizooties.
Épizooties.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Église.
Église.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Institut géographique national (IGN).
Institut géographique national (IGN).
Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département de l’Ain.
Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département de l’Ain.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Réquisitions militaires, anciens combattants.
Réquisitions militaires, anciens combattants.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
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