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Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Installations sportives.
Installations sportives.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Dons et legs.
Dons et legs.
Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.
Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.
Belles actions.
Belles actions.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Inspection des viandes.
Inspection des viandes.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Installations classées.
Installations classées.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Contentieux.
Contentieux.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Commission syndicale et élus.
Commission syndicale et élus.
Administration générale.
Administration générale.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Aliénés.
Aliénés.
Dons et legs.
Dons et legs.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Commission administrative.
Commission administrative.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Gaz.
Gaz.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
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