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Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Enquête annuelle agricole.
Enquête annuelle agricole.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Travail de la vigne.
Travail de la vigne.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
État de section.
État de section.
Conscription et mobilisation.
Conscription et mobilisation.
Permis de chasser.
Permis de chasser.
Étrangers.
Étrangers.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Dépenses.
Dépenses.
Poids public.
Poids public.
Cimetière.
Cimetière.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Viticulture, récolte et stock.
Viticulture, récolte et stock.
Calamités et pertes agricoles.
Calamités et pertes agricoles.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Armée de réserve et mobilisation.
Armée de réserve et mobilisation.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Étrangers.
Étrangers.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Poids public.
Poids public.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Assistance médicale gratuite, assistance aux familles nombreuses, retraites ouvrières et paysannes, allocations militaires, secours aux familles des réservistes, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance médicale gratuite, assistance aux familles nombreuses, retraites ouvrières et paysannes, allocations militaires, secours aux familles des réservistes, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Instruction primaire.
Instruction primaire.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Registre des notifications et des procès-verbaux ([1855] - 1925, 22 novembre).
Registre des notifications et des procès-verbaux ([1855] - 1925, 22 novembre).
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
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