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Bataillon scolaire.
Bataillon scolaire.
École des filles.
École des filles.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Assainissement.
Assainissement.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Bordereaux de mandats, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandats, bordereaux de titres de recette.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement
Travaux connexes au remembrement
Personnel.
Personnel.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Mairie-école.
Mairie-école.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Procès.
Procès.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Bordereaux détaillés des recettes et dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et dépenses.
Dépenses.
Dépenses.
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Facture du café-restaurant Thévenard-Chaléard à Illiat.
Facture du café-restaurant Thévenard-Chaléard à Illiat.
Presbytère.
Presbytère.
Contentieux.
Contentieux.
Dépenses.
Dépenses.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Presbytère.
Presbytère.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Comptabilité et adhésions.
Comptabilité et adhésions.
Église.
Église.
Presbytère, cimetière.
Presbytère, cimetière.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Facture de l'hôtel-boulangerie Goyard-Chanel à Béréziat, vue 02.
Facture de l'hôtel-boulangerie Goyard-Chanel à Béréziat, vue 02.
Puits communal.
Puits communal.
Électrification de la commune et éclairage public.
Électrification de la commune et éclairage public.
Barrages d’irrigation.
Barrages d’irrigation.
Secours aux indigents, secours exceptionnels.
Secours aux indigents, secours exceptionnels.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
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