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Administration générale.
Administration générale.
Commission syndicale et élus.
Commission syndicale et élus.
Création.
Création.
Création et élection.
Création et élection.
Liste nominative alphabétique des noms des possesseurs des fonds de la paroisse de Grièges (1788), plan (s.d.).
Liste nominative alphabétique des noms des possesseurs des fonds de la paroisse de Grièges (1788), plan (s.d.).
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 01.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 01.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 03.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 03.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 04.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 04.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 05.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 05.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 06.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 06.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 07.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 07.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 08.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 08.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 09.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 09.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).
Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).
Fiscalité.
Fiscalité.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Préparation du recensement, soutiens de famille.
Préparation du recensement, soutiens de famille.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Garde nationale.
Garde nationale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Jury d’assises, relations avec la justice de paix et le procureur.
Jury d’assises, relations avec la justice de paix et le procureur.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Collèges électoraux.
Collèges électoraux.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Secours aux indigents, mendicité.
Secours aux indigents, mendicité.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Liste des habitants qui savent écrire ou signer leur nom.
Liste des habitants qui savent écrire ou signer leur nom.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Viticulture.
Viticulture.
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