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Descriptions archivistiques
20e siècle
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1877-1914, 1919-1920
1877-1914, 1919-1920
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Soutiens de famille.
Soutiens de famille.
Transport ferroviaire.
Transport ferroviaire.
Registres de déclaration des nourrices.
Registres de déclaration des nourrices.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Cimetière.
Cimetière.
Affiches.
Affiches.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Administration militaire.
Administration militaire.
Sociétés des ouvriers tailleurs de pierres et carriers de Villebois et des environs.
Sociétés des ouvriers tailleurs de pierres et carriers de Villebois et des environs.
Comptes de la gestion.
Comptes de la gestion.
Cimetière.
Cimetière.
1865-1922
1865-1922
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
1865-1902, 1905-1917
1865-1902, 1905-1917
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Cimetière.
Cimetière.
1860-1920
1860-1920
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
1852-1920
1852-1920
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
1851-1931
1851-1931
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Édifices publics.
Édifices publics.
Bureau de bienfaisance.
Bureau de bienfaisance.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Correspondance.
Correspondance.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
1842-1951
1842-1951
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Bétail.
Bétail.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Calamités agricoles.
Calamités agricoles.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
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