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Descriptions archivistiques
finances publiques
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Factures.
Factures.
Instruction primaire.
Instruction primaire.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Cimetière.
Cimetière.
Traitement du receveur, perception.
Traitement du receveur, perception.
Service vicinal.
Service vicinal.
Dépenses.
Dépenses.
Cimetière.
Cimetière.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Institut géographique national (IGN).
Institut géographique national (IGN).
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Biens communaux.
Biens communaux.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Livres comptables.
Livres comptables.
École.
École.
Affiches.
Affiches.
Dépenses.
Dépenses.
Emprunts et poids public.
Emprunts et poids public.
Dette publique.
Dette publique.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Poids public.
Poids public.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Distillation.
Distillation.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Emprunts.
Emprunts.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Dons et legs.
Dons et legs.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Emprunts.
Emprunts.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Cimetière.
Cimetière.
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Immeubles ruraux.
Immeubles ruraux.
Registre d’inscription des mandats.
Registre d’inscription des mandats.
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