- Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
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Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Matrice générale pour les années 1837 et 1838.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Matrices générales.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Matrices générales.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Matrices générales
Fait partie de Fonds communal de Journans
Matrices générales pour la formation du rôle pour 1818 et 1833-1841.
Contributions directes et impôts locaux.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
États du montant des rôles, tableaux de renseignements extraits des rôles des taxes.
Contributions directes et impôts locaux.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
États du montant des rôles, tableaux extraits des rôles des taxes.
Contributions directes et impôts locaux.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
États du montant des rôles, tableaux extraits des rôles des taxes.
Contributions directes et impôts locaux.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Rôles, tableaux de renseignements extraits des rôles des impôts locaux directs.
Contributions directes et indirectes
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Contributions directes et indirectes
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Contributions et taxes des prestations.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Dégrèvements d’impôt : registres à souche des déclarations.
Contributions et taxes des prestations.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Dégrèvements d’impôt : registre à souche des déclarations.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Matrices générales.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Matrices générales.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Matrices générales.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Matrices générales.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Matrices générales.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Matrices générales.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Matrices générales.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Matrices générales.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes. et fenêtres
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Matrices générales.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Rôles d’imposition, liste nominative des plus imposés, instructions, correspondance.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Rôles d’imposition (an XI, XIXème siècle).
Contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Matrices générales.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Imposition sur les débits de boisson : état de répartition de la somme imposable, listes nominatives des débitants de boisson de la commune.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Combustibles liquides à usage agricole, demandes de contingent : liste nominative.
Contributions personnelle et mobilière.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Rôles d’imposition.
Contributions personnelle et mobilière.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Rôles d’imposition.
Contributions personnelle et mobilière et des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Matrice générale.
Contributions personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Matrices générales.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registres à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Registres à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Registres à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registres à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registre à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registre à souche des déclarations.