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Agriculture, industrie, commerce
Agriculture, industrie, commerce
Grenier à sel de Seyssel, tarif : ordonnance du 14 septembre 1603.
Grenier à sel de Seyssel, tarif : ordonnance du 14 septembre 1603.
Documents divers
Documents divers
Papiers des seigneurs d'Anglefort.
Papiers des seigneurs d'Anglefort.
Comptabilité.- obligations, titres, rentes, taxes, quittances et autres droits dus ou perçus.
Comptabilité.- obligations, titres, rentes, taxes, quittances et autres droits dus ou perçus.
Bois.- vente et fourniture : contrats, reçus et quittances.
Bois.- vente et fourniture : contrats, reçus et quittances.
Extraits de registres paroissiaux.
Extraits de registres paroissiaux.
Apothicairerie, cordonnerie et voyages.- frais.
Apothicairerie, cordonnerie et voyages.- frais.
Procès de François Ducretet contre Etienne et Jean Légier, maitres massons.
Procès de François Ducretet contre Etienne et Jean Légier, maitres massons.
Fonds communal de Surjoux
Fonds communal de Surjoux
Fonds communal de Saint-Germain-les-Paroisses
Fonds communal de Saint-Germain-les-Paroisses
Archives anciennes
Archives anciennes
1690-1703
1690-1703
Archives modernes
Archives modernes
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Conseil municipal
Conseil municipal
1931 (13 juin) - 1981 (23 mai)
1931 (13 juin) - 1981 (23 mai)
1896-1982
1896-1982
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
1865-1874
1865-1874
1900-1909
1900-1909
1910-1922
1910-1922
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
1823-1833
1823-1833
1833-1843
1833-1843
1874-1883
1874-1883
1894-1903
1894-1903
1904-1913
1904-1913
1964-1973
1964-1973
1934-1943
1934-1943
1974-1983
1974-1983
Registres des décès.
Registres des décès.
1833-1843
1833-1843
1853-1863
1853-1863
1863-1873
1863-1873
1944-1953
1944-1953
1964-1973
1964-1973
1974-1983
1974-1983
1943-1952
1943-1952
Population
Population
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
1886-1896
1886-1896
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
1856-1939
1856-1939
1940-1946, 1949-1952
1940-1946, 1949-1952
Bulletins individuels de déclaration agricole.
Bulletins individuels de déclaration agricole.
Recensement de l'agriculture et du bétail.
Recensement de l'agriculture et du bétail.
Foires.
Foires.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
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