Sous-série II1-11 - Papiers des seigneurs d'Anglefort.

Zone d'identification

Cote

II1-11

Titre

Papiers des seigneurs d'Anglefort.

Date(s)

  • 1510-1792 (Production)

Niveau de description

Sous-série

Étendue matérielle et support

11 liasses.

Zone du contexte

Nom du producteur

(1286/2099)

Histoire archivistique

Les papiers des seigneurs d’Anglefort se trouvaient complétement éparpillés et mélangés avec les documents des syndics de Seyssel et de l’administration communale de la période révolutionnaire et postérieure. La plupart des documents provient de la liasse 43 de l’inventaire de 1995, décrite ainsi : « papiers divers et dépareillés, 17èmet et 18ème siècles ». De ce fait, il se peut que des documents n’appartenant pas aux seigneurs d’Anglefort aient été inclus dans cet état par omission. De même, quelques documents des seigneurs d’Anglefort peuvent se trouver par omission dans le fonds ancien de la ville.

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Dates de production, de révision, de suppression

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Écriture(s)

Sources

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