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Police locale
Police locale
Cérémonies, fête patronale, deuils publics.
Cérémonies, fête patronale, deuils publics.
1953-1982
1953-1982
Prostitution.
Prostitution.
Contrôle des habitants temporaires.
Contrôle des habitants temporaires.
Condamnation, arrestation, réhabilitation.
Condamnation, arrestation, réhabilitation.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Notaires.
Notaires.
Dépôts de fumier.
Dépôts de fumier.
1966-1982
1966-1982
Logement insalubre, logement menaçant de ruine.
Logement insalubre, logement menaçant de ruine.
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Referendum.
Referendum.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Personnel municipal
Personnel municipal
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
1812-1865
1812-1865
1895-1911
1895-1911
1865-1922
1865-1922
Dépenses et recettes, frais de justice, traitement du cantonnier.
Dépenses et recettes, frais de justice, traitement du cantonnier.
Livres comptables.
Livres comptables.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Enregistrement des dépenses.
Enregistrement des dépenses.
1947-1949
1947-1949
1957-1961
1957-1961
1962-1969
1962-1969
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Bordereaux de titres
Bordereaux de titres
1906-1919
1906-1919
Facture de l’entreprise Pommier Fils, forge et charronnage à Villebois.
Facture de l’entreprise Pommier Fils, forge et charronnage à Villebois.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Dons et legs.
Dons et legs.
Emprunts.
Emprunts.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Produits de la bascule, des ports, des communaux cultivés et des coupes affouagères.
Produits de la bascule, des ports, des communaux cultivés et des coupes affouagères.
Enregistrement des timbres des taxes communales.
Enregistrement des timbres des taxes communales.
Rôles de taxe, extrait du rôle, état numérique.
Rôles de taxe, extrait du rôle, état numérique.
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Maison commune (ancien prieuré).
Maison commune (ancien prieuré).
Restauration de l’école primaire et aménagement de l’appartement de l’instituteur dans la maison ...
Restauration de l’école primaire et aménagement de l’appartement de l’instituteur dans la maison commune.
Restauration de la mairie et de l’école de garçons.
Restauration de la mairie et de l’école de garçons.
Rapport de l’architecte départemental pour l’acquisition du bureau de poste, vue 01.
Rapport de l’architecte départemental pour l’acquisition du bureau de poste, vue 01.
Rapport de l’architecte départemental pour l’acquisition du bureau de poste, vue 02.
Rapport de l’architecte départemental pour l’acquisition du bureau de poste, vue 02.
Foyer rural.
Foyer rural.
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