Affichage de 379 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Vandeins
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

2 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Hygiène publique
Hygiène publique
Installations classées.
Installations classées.
Élections
Élections
1850-1929
1850-1929
1930-1982
1930-1982
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, annexes aux budgets, comptes administratifs, délibérations, balances générales, situations financières.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, annexes aux budgets, comptes administratifs, délibérations, balances générales, situations financières.
1925-1949
1925-1949
Recettes et dépenses.
Recettes et dépenses.
Exécution comptable.
Exécution comptable.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Cimetière.
Cimetière.
École primaire communale.
École primaire communale.
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Voirie
Voirie
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
1872 (10 novembre) - 1903 (17 mai)
1872 (10 novembre) - 1903 (17 mai)
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Livres comptables.
Livres comptables.
Fonds communal de Vandeins
Fonds communal de Vandeins
Résultats 351 à 379 sur 379