The municipal archives of the department of Ain

Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.

3F1
File
1903-1960

Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuels de déclaration agricole, bulletins récapitulatifs.

1934, 1940, 1943-1944, 1947-1952

3F2
File
1934-1952

Part of Fonds communal de Chaley

1953-1956

3F3
File
1953-1956

Part of Fonds communal de Chaley

Travail

7F
Subseries

Part of Fonds communal de Chaley

Contributions, administrations financières

G
Series

Part of Fonds communal de Chaley

Cadastre ordonné par la Constituante.

1G1
File
1791-1792

Part of Fonds communal de Chaley

États de sections, matrice.

État de section.

1G3
File
[1813]

Part of Fonds communal de Chaley

Matrices des propriétés bâties et non bâties.

1G4-5
recordgrp
1822-1913

Part of Fonds communal de Chaley

Folios 1-71

1G4
File
1822-1913

Part of Fonds communal de Chaley

État de section.

1G10
File
1933-1973

Part of Fonds communal de Chaley

Volume 1

1G11
File
1933-1973

Part of Fonds communal de Chaley

Volume 2

1G14
File
1974-1979

Part of Fonds communal de Chaley

Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.

1G15
File
1839-1844, 1850-1861, 1866-1881, 1886-1931

Part of Fonds communal de Chaley

Matrices générales.

Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.

1G18
File
1906-1924

Part of Fonds communal de Chaley

Registre à souche des déclarations.

Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.

1G20
File
1793-1944

Part of Fonds communal de Chaley

Patente simple : déclaration individuelle (1793).
Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (1848-1931).
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1850-1880).
Impôt sur le revenu : listes des contribuables (1930-1944).
Contributions foncière, dégrèvements en faveur des propriétaires exploitants : registres à souche des déclarations (1927-1929).

Tableaux de recensement des classes.

1H1-2
recordgrp
1842-1982

Part of Fonds communal de Chaley

Préparation du recensement.

1H3
File
1927-1967

Part of Fonds communal de Chaley

Avis d’inscription, notices individuelles, listes et bordereaux nominatifs, feuilles de renseignements, instructions, correspondance.

Comité national de souvenir de Verdun.

2H1
File
1967

Part of Fonds communal de Chaley

Participation à l’édification du mémorial de la Bataille de Verdun.

Police locale

1I
Subseries

Part of Fonds communal de Chaley

Police des eaux.

1I7
File
1977-1978

Part of Fonds communal de Chaley

Aménagement d’un parcours de canoës kayaks sur l’Albarine : correspondance.

Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, commandements à payer, significations de jugements et condamnations.

3I1
File
1837-1947

Part of Fonds communal de Chaley

Élections politiques

1K1-10
sous-sous-serie
1800-1982

Part of Fonds communal de Chaley

Présidentielles.

1K4
File
1965-1981

Part of Fonds communal de Chaley

Européennes.

1K7
File
1979

Part of Fonds communal de Chaley

Élections professionnelles

1K11-17
sous-sous-serie
1920-1977

Part of Fonds communal de Chaley

Tribunaux paritaires des baux ruraux.

1K14
File
1946-1973

Part of Fonds communal de Chaley

Listes électorales, procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote.

Centre régional de la propriété forestière.

1K15
File
1966-1972

Part of Fonds communal de Chaley

Listes électorales.

Organismes de sécurité sociale.

1K16
File
1950-1962

Part of Fonds communal de Chaley

Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, relevés nominatifs, bulletins de vote.

Mutualité sociale agricole.

1K17
File
1952-1971

Part of Fonds communal de Chaley

Listes électorales, organisation du bureau, listes des candidats, bulletins de vote.

Finances communales

L
Series

Part of Fonds communal de Chaley

Budgets et comptes, comptabilité

1L
Subseries

Part of Fonds communal de Chaley

1937-1982

1L3
File
1937-1982

Part of Fonds communal de Chaley

Comptes administratifs.

1L4
File
1894-1982 (lacunes pour 1895-1907, 1916, 1920-1921, 1926, 1962)

Part of Fonds communal de Chaley

Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913).

1L5
File
1829-1932

Part of Fonds communal de Chaley

Livres de détail des dépenses et recettes.

1L7
File
1911-1956

Part of Fonds communal de Chaley

Registres de comptabilité.

1L8-10
recordgrp
1954-1982

Part of Fonds communal de Chaley

1954, 1957-1967

1L8
File
1954

Part of Fonds communal de Chaley

1968-1974

1L9
File
1968-1974

Part of Fonds communal de Chaley

Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.

1L11
File
1941

Part of Fonds communal de Chaley

Il s’agit d’un outil de gestion à l’usage du secrétaire de mairie intégrant tableaux des budgets, enregistrement des mandats et titres, livres de détail mais aussi un tableau des délibérations ou encore un carnet de correspondance.

Factures.

1L14-15
recordgrp
1919-1978

Part of Fonds communal de Chaley

Revenus et charges de la commune

2L
Subseries

Part of Fonds communal de Chaley

Bureau de poste.

1M2
File
1893-1962

Part of Fonds communal de Chaley

Réparations : procès-verbal d’adjudication, avant-métré, devis estimatif, mémoire des travaux, plans (1893-1894).
Aménagement : financement, devis, plan, procès-verbal de réception des travaux, relevé des factures, mémoire des travaux, factures, correspondance (1961-1962)

Lavoirs publics.