Élections, personnel municipal
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Fait partie de Fonds communal de Vandeins
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Élections, personnel municipal
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Édifices communaux, établissements publics
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Biens communaux, terres, bois, eaux
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
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Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
Fait partie de Fonds de l'association Jeunesses de l'Union fédérale - section de Vandeins
Récépissé de déclaration, extrait du Journal officiel, organisations de tirs pour des œuvres de solidarité, listes nominatives, résultats, listes des lots, livres comptables, assurances, bulletins d’information des Jeunesses de l’Union fédérale, factures, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
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Lotissement communal au lieudit Au Golard, aménagement et viabilisation : concours DDE, autorisation de lotir, convention conclue avec le géomètre, esquisses, projet d’exécution, consultation, devis retenus, raccordement électrique, vente des lots, promesses de vente, plans, délibérations, correspondance (1974-1977).
Lotissement des consorts C. au lieudit La Perrière : autorisation de lotir (1977).
Lacunes : actes notariés de la vente des lots.
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Permis de construire et modificatifs.
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Certains dossiers concernent des installations classées.
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Budgets et comptes, comptabilité
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