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Mariages

Mariages

Gestion de l’état civil.

Gestion de l’état civil.

Décès

Décès

Naissances

Naissances

1813-1822

1813-1822

Mariages

Mariages

Décès

Décès

Population, économie, statistiques

Population, économie, statistiques

Justice, procédures, police

Justice, procédures, police

Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.

Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.

Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.

Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.

Procédure entre Benoît Sibuet et les habitants de Chaley.

Procédure entre Benoît Sibuet et les habitants de Chaley.

Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.

Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.

Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.

Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.

Curatelle de Jeanne Catelain, fille de feu Anthelme Catelain, laboureur du village d’Évieu.

Curatelle de Jeanne Catelain, fille de feu Anthelme Catelain, laboureur du village d’Évieu.

Fonds communal de Chaley

Fonds communal de Chaley

Contributions, administrations financières

Contributions, administrations financières

Cultes, instruction publique, assistance publique

Cultes, instruction publique, assistance publique

1679-1702

1679-1702

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.

1703-1712

1703-1712

1713-1725

1713-1725

1726-1752

1726-1752

1753-1762

1753-1762

1763-1772

1763-1772

1773-1782

1773-1782

1783-1792

1783-1792

Visite de l’église de Chaley, annexe d’Argis.

Visite de l’église de Chaley, annexe d’Argis.

Affaires militaires

Affaires militaires

Police, hygiène publique, justice

Police, hygiène publique, justice

Élections, personnel municipal

Élections, personnel municipal

Finances communales

Finances communales

Édifices communaux, établissements publics

Édifices communaux, établissements publics

Biens communaux, terres, bois, eaux

Biens communaux, terres, bois, eaux

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

Culte

Culte

Assistance et prévoyance

Assistance et prévoyance

Instruction publique, sciences, lettres et arts

Instruction publique, sciences, lettres et arts

Divers

Divers

Biographies de personnages célèbres : planches (s.d.). Pièce isolée (1843).

Biographies de personnages célèbres : planches (s.d.). Pièce isolée (1843).

Urbanisme

Urbanisme

Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.

Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.

Archives modernes

Archives modernes

Archives anciennes

Archives anciennes

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