Plan en coupe et des élévations n°1 du Fort Saint-Irénée.
- 01Fi019_004
- Pièce
- 1834
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Plan en coupe et des élévations n°1 du Fort Saint-Irénée.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan en coupe et des élévations n°2 du Fort Saint-Irénée.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-de-Briord. – Construction.
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Plan.
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Plan géométrique.
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Ouvrages d’art, chapiteau, géométrie.
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Dessins techniques.
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Dessin technique de l’appareil d’un pont biais.
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Contributions, administrations financières
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Cadastre, contributions directes
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Cadastre ordonné par la Constituante.
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Déclarations individuelles des propriétaires.
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Sections A de Cuny et Chasse, C de la Montagne et Bouis, E de Vignoux, F de Sault et Challion, H de Pierafuaz, J de L’Octave, K de Molard Rion, L de La Côte, M de Sur le Péron, N de Bolaro.
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
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États du montant des rôles des contributions.
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État nominatif, état rectificatif, rôle d’imposition.
Contributions personnelle et mobilière.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Rôles d’imposition.
Contributions des portes et fenêtres.
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Rôles d’imposition.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
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Matrices générales.
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Copies de la matrice.
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Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
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Registre à souche des déclarations, souches.
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Registre à souche des déclarations.
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Registres à souche des déclarations.
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
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Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (an IV-1923).
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1834-1864).
Tableau de la contribution offerte sur les rôles de 1790 à 1792 (s.d.)
Dégrèvement accordé aux propriétaires touchés par la grêle de 1827 : tableau des remises et modérations accordées sur la contribution foncière (1828).
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations : registres à souche des déclarations, tableau des dégrèvements, instructions (1888-1969).
Taxe des prestations : état des tâches restant à exécuter (1915).
Avis, contraintes et avertissements adressés aux contribuables (1858-1942).
Correspondance, demande de renseignements, déclaration de délégation d’impôt, certificats, quittances, note des baux à ferme passés entre particuliers, instructions (1792-1908).
Fiscalité professionnelle et personnelle.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Impôts sur les revenus, taxe proportionnelle, surtaxe progressive, impôt sur les sociétés : listes des contribuables (1927-1959).
Impôt sur les bénéfices agricoles : listes de classement des exploitations de polyculture (1956-1982).
Taxe professionnelle : rôles d’imposition (1976-1982).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Nomination des commissaires, tableaux des coefficients d’adaptation, tarifs des évaluations, correspondance.
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Déclarations individuelles des propriétés.
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Perception de la contribution.
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Procès-verbaux d’adjudication.
Délimitation du territoire avec Souclin.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Contestation entre les deux communes au sujet de la contribution foncière : délibérations des municipalités de Villebois et Souclin, arrêté du directoire du district nommant le notaire Claret commissaire chargé de dresser le procès-verbal de délimitation (1793), plan aquarellé des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin qui appartenait en l’an 1115 au sire de Coligny (copie d’un plan dressé en 1737).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Copie d’un plan dressé en 1737.
Livre et relevé des mutations.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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