- 1D12
- File
- 1967-1982
Part of Fonds communal de Chaley
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Part of Fonds communal de Chaley
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Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
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an IX-XI, 1875, 1879, 1893-1894, 1896, 1901, 1905, 1909-1933, 1935, 1938-1948
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Registres des délibérations du conseil municipal.
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Pour la période 1801-1816, certaines délibérations sont reportées sur les registres cotés 1D1 et 1D2. Contient également des arrêtés.
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Construction de deux classes et d’un mur de clôture : plan des façades.
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Construction de deux classes et d’un mur de clôture : plan du rez-de-chaussée, du 1e étage, plan en coupe.
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Construction de deux classes et d’un mur de clôture : plan parcellaire.
À noter, l’emplacement du four banal sur le plan.
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Appropriation : plan de détail d’une croisée en fer.
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Appropriation : plan d’agrandissement de deux croisées à la salle de classe.
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Restauration et agrandissement : plan.
Maison d’école pour les deux sexes.
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Construction : plans du projet.
Maison d’école pour les deux sexes.
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Construction : plan de la façade et coupe de l’école de filles.
Maison d’école pour les deux sexes.
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Construction : plan du rez–de–chaussée et du 1e étage de l’école de filles.
Maison d’école pour les deux sexes.
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Construction : plan des lieux.
Construction d’un aqueduc sur le ruisseau au Pré Commun.
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Plan.
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Plan.
Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun.
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Plan.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
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Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des ouvrages.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
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Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des lieux.
Fontaines du hameau de Charabotte.
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Réparations : plan de la canalisation.
Fontaines du hameau de Charabotte.
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Réparations : plan.
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Aliénation d’une partie du bois communal : plan parcellaire.
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Restauration de la flèche du clocher : plan.
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Dessins de l’abreuvoir.
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Dessins des ouvrages d’art.
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Dessins de la galerie de captage et tabouret d’arrivée d’eau.
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Dessins du réservoir.
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Réparations : plans des étages, plan en coupe.
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Réparation : plans des étages, coupe, plans des façades.
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