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Enseignement professionnel et secondaire.
Enseignement professionnel et secondaire.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparat...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.
Plan pour la réparation du puits commun.
Plan pour la réparation du puits commun.
Contentieux.
Contentieux.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Logement et cantonnement des troupes, artillerie.
Logement et cantonnement des troupes, artillerie.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Ordures ménagères.
Ordures ménagères.
Monuments commémoratifs.
Monuments commémoratifs.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
École.
École.
Mairie-école.
Mairie-école.
Chemins forestiers.
Chemins forestiers.
Sources.
Sources.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Puits.
Puits.
Cimetière.
Cimetière.
Voirie
Voirie
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins ruraux et vicinaux.
Chemins ruraux et vicinaux.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Voirie urbaine.
Voirie urbaine.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Eau potable
Eau potable
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Service des eaux.
Service des eaux.
Assainissement
Assainissement
Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Téléphone.
Téléphone.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Reyssouze.
École primaire communale.
École primaire communale.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
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