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18th century
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1793-1802
1793-1802
1750-1779
1750-1779
Affaires générales, archives communales.
Affaires générales, archives communales.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, ...
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 01.
1720-1740
1720-1740
1793-1802
1793-1802
1792-1862
1792-1862
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
1716-1750
1716-1750
1751-1775
1751-1775
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
États de sections.
États de sections.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Exercice et personnel du culte.
Exercice et personnel du culte.
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